M. Henri Jibrayel

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juin 2009

Question écrite n° 52001 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 22 septembre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50187 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 23 février 2010
26 mai 2009

Question écrite n° 50085 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : défense

Titre : armée

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1298 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question posée en séance
14 avril 2009

Question écrite n° 46717 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avoués

Réponse publiée le 30 juin 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46711 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 mai 2011
14 avril 2009

Question écrite n° 46644 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : services extérieurs

Réponse publiée le 11 août 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46576 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 22 septembre 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43563 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 7 avril 2009
4 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1046 de M. Henri Jibrayel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question posée en séance

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M. Henri Jibrayel

Questions posées (archives)