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11 mai 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 27 juillet 2010
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11 mai 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : CSARéponse publiée le 12 avril 2011
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4 mai 2010Rubrique : système pénitentiaireTitre : maisons d'arrêtRéponse publiée le 12 mai 2010
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6 avril 2010Rubrique : professions de santéTitre : ordre professionnelRéponse publiée le 18 mai 2010
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6 avril 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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Réponse publiée le 6 avril 2010
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5 janvier 2010Rubrique : agricultureTitre : organisations de producteursRéponse publiée le 23 février 2010
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29 décembre 2009Rubrique : sang et organes humainsTitre : organes humainsRéponse publiée le 25 mai 2010
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29 décembre 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 16 mars 2010
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8 décembre 2009Rubrique : automobiles et cyclesTitre : poids lourdsRéponse publiée le 11 mai 2010