M. Jacques Grosperrin

Union pour un Mouvement Populaire

Doubs (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 5 octobre 2010 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 12 juillet 2011 au 30 novembre 2011
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
      - Du 9 mars 2011 au 7 mars 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 15 février 2011 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Australie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Chili
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Congo
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012

M. Jacques Grosperrin

Fonctions (archives)