Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulations des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion, ouverte à la presse, commune avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II) (MM. Bertrand Pancher et Philippe Tourtelier, rapporteurs).
Information relative à la commission

Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II) (MM. Bertrand Pancher et Philippe Tourtelier, rapporteurs)

Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Avis sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Francis Saint-Léger, rapporteur pour avis).
Amendement examiné par la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva

Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Dans le cadre de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508), audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012

Audition, ouverte à la presse, de M. Yvon Jacob, ambassadeur de l'industrie