M. Franck Reynier

Union des démocrates et indépendants

Drôme (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 juillet 2014

Question écrite n° 59109 de M. Franck Reynier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : gestion

Réponse publiée le 16 mai 2017
24 juin 2014

Question écrite n° 58240 de M. Franck Reynier

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 25 août 2015
17 juin 2014

Question orale sans débat n° 728 de M. Franck Reynier

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 25 juin 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55313 de M. Franck Reynier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 août 2014
8 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1809 de M. Franck Reynier

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
16 avril 2014

Question au Gouvernement n° 1728 de M. Franck Reynier

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
18 mars 2014

Question écrite n° 52420 de M. Franck Reynier

Rubrique : retraites : régime général

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 5 août 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48340 de M. Franck Reynier

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 août 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47577 de M. Franck Reynier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 28 juillet 2015
26 novembre 2013

Question écrite n° 43741 de M. Franck Reynier

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : experts

Réponse publiée le 4 février 2014

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M. Franck Reynier

Questions posées (archives)