M. Alain Rousset

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2013

Question écrite n° 45043 de M. Alain Rousset

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44059 de M. Alain Rousset

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 14 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43723 de M. Alain Rousset

Rubrique : professions de santé

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 27 mai 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43322 de M. Alain Rousset

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : décorations

Réponse publiée le 18 août 2015
26 novembre 2013

Question écrite n° 43258 de M. Alain Rousset

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42368 de M. Alain Rousset

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er juillet 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42351 de M. Alain Rousset

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 1er avril 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42024 de M. Alain Rousset

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 17 décembre 2013
22 octobre 2013

Question écrite n° 40823 de M. Alain Rousset

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40557 de M. Alain Rousset

Rubrique : famille

Titre : naissance

Réponse publiée le 3 décembre 2013

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M. Alain Rousset

Questions posées (archives)