M. Gilles d'Ettore

Union pour un Mouvement Populaire

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 janvier 2009

Question écrite n° 40741 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 7 avril 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40698 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 octobre 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39953 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 12 mai 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39844 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : jeux et paris

Titre : La Française des jeux

Réponse publiée le 30 juin 2009

23 décembre 2008

Question écrite n° 38789 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 24 mars 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38511 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : établissements de santé

Titre : hospitalisation à domicile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 décembre 2008

Question écrite n° 38494 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 24 février 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38425 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets médicaux

Réponse publiée le 30 juin 2009

16 décembre 2008

Question écrite n° 37548 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pêche

Réponse publiée le 31 mars 2009
4 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 848 de M. Gilles d'Ettore

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance

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