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21 juin 2011Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres de vacancesRéponse publiée le 23 août 2011
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22 juin 2011Rubrique : économie socialeTitre : développementQuestion posée en séance
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31 mai 2011Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : remboursementRéponse publiée le 4 octobre 2011
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17 mai 2011Rubrique : politique extérieureTitre : HaïtiRéponse publiée le 16 août 2011
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10 mai 2011Rubrique : agricultureTitre : traitementsRéponse publiée le 9 août 2011
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19 avril 2011Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 11 octobre 2011
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19 avril 2011Rubrique : étrangersTitre : demandeurs d'asileQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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19 avril 2011Rubrique : économie socialeTitre : fonctionnementQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 mars 2011Rubrique : sang et organes humainsTitre : établissement français du sangRéponse publiée le 31 mai 2011
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15 mars 2011Rubrique : entreprisesTitre : délais de paiementRéponse publiée le 26 avril 2011