-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
- 3. Nomination d’un député en mission temporaire
- 4. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation de lâaction publique territoriale et affirmation des métropoles
- 3. Transparence de la vie publique
- 4. Modification de lâordre du jour
- 5. Adaptation de la justice au droit de lâUnion européenne et aux engagements internationaux de la France
- 6. Règlement du budget et approbation des comptes de lâannée 2012
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite) (n° 825)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Recherche sur lâembryon et les cellules souches embryonnaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ãlection des conseillers de Paris (suite)
- 2. Recherche sur lâembryon et les cellules souches embryonnaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)