• 23 mars 2010

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  Question écrite n° 74590 de M. Régis Juanico

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 25 mai 2010
• 10 février 2010

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  Question au Gouvernement n° 1962 de M. Régis Juanico

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question posée en séance
• 1er décembre 2009

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  Question orale sans débat n° 809 de M. Régis Juanico

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : gendarmerie et police

  Réponse publiée le 24 décembre 2009
• 27 octobre 2009

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  Question écrite n° 61789 de M. Régis Juanico

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 23 février 2010
• 4 août 2009

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  Question écrite n° 56927 de M. Régis Juanico

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 22 juillet 2009

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  Question au Gouvernement n° 1536 de M. Régis Juanico

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Question posée en séance
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55637 de M. Régis Juanico

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avoués

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55577 de M. Régis Juanico

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : personnel

  Réponse publiée le 23 février 2010
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55544 de M. Régis Juanico

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55413 de M. Régis Juanico

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 29 novembre 2011