Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 518
-
24 décembre 2019Rubrique : ambassades et consulatsTitre : Déplacements et activités des ambassadeurs thématiques du Quai d'OrsayQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
-
24 décembre 2019Rubrique : agricultureTitre : Éligibilité des surfaces pastorales aux aides du 1er pilier de la PACRéponse publiée le 4 février 2020
-
Question posée en séance
-
26 novembre 2019Rubrique : services à la personneTitre : Mesures d'urgence pour soutenir l'aide à domicileQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
-
26 novembre 2019Rubrique : assurance complémentaireTitre : Réforme de la protection sociale complémentaire par voie d'ordonnancesRéponse publiée le 4 février 2020
-
6 novembre 2019Rubrique : jeux et parisTitre : privatisation de la Française des JeuxQuestion posée en séance
-
22 octobre 2019Rubrique : sportsTitre : Choix des sports additionnels pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024Réponse publiée le 26 novembre 2019
-
22 octobre 2019Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Situation des sapeurs-pompiers professionnelsRéponse publiée le 3 décembre 2019
-
22 octobre 2019Rubrique : énergie et carburantsTitre : Harmonisation entre opérateurs de bornes de recharge pour voitures électriquesRéponse publiée le 16 mars 2021
-
8 octobre 2019Rubrique : sportsTitre : Renforcement de la lutte contre la manipulation des compétitions sportivesRéponse publiée le 17 décembre 2019