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Audition de MM. Alain Ratier, directeur général adjoint de Météo France, et Jean-Marie Carrière, directeur de la prévision à Météo France 2
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Audition de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur les résultats de l'application du bouclier fiscal en 2008 et 2009 et sur la situation des comptes publics 2009 2
Présences en réunion 22 -
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d'un accident de la circulation (n° 2055) 2
Informations relatives à la Commission 13
Présences en réunion 14 -
Désignation d'un Rapporteur sur la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) 2
Communication de M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial, sur la politique du spectacle vivant 3
Information relative à la Commission 10
Présences en réunion 10 -
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2070) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion 26 -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Politique immobilière de l'État et vote sur le compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial) 2
Examen et vote sur les crédits des missions :
Solidarité, insertion et égalité des chances (M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial) 12
Travail et emploi :
Politiques du travail et de l'emploi et article 61, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteur spécial) 16
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial) 21
Amendements examinés par la Commission 26
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure) (n° 1976) 32
Amendements examinés par la Commission 54
Information relative à la Commission 73
Présences en réunion 73 -
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion 30 -
Examen d'un rapport d'information sur la fiscalité écologique (MM. Michel Diefenbacher et Jean Launay, Rapporteurs) 2
Examen d'un rapport d'information sur les effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse (M. Hervé Mariton, Rapporteur) 8 -
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur la contribution climat- énergie
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Examen du projet, adopté par le Sénat, de loi pénitentiaire (n° 1506) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Loire-Atlantique (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)