-
Suite de l'examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Amendements examinés par la commission -
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions dans lesquelles a été préparée puis prise par Michelin, la décision de fermer l'usine Kléber de Toul (Meurthe-et-Moselle), et sur les contre-propositions économiques et industrielles élaborées par les syndicats en faveur du maintien du site et des emplois (n° 906) (M. Yves Albarello, rapporteur)
Examen de la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie (n° 1622) (M. François de Rugy, rapporteur) -
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1494)
-
Audition de M. Carlos Ghosn, Président de Renault
-
Audition, conjointe avec la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie
-
Audition, conjointe avec la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'état, ministre de l'écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'état chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'état chargée de l'écologie
-
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (N° 4)
-
Examen du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4)
Loire-Atlantique (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)