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Réponse publiée le 24 février 2009
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13 mai 2008Rubrique : policeTitre : effectifs de personnelRéponse publiée le 14 mai 2008
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8 mai 2008Rubrique : impôts et taxesTitre : exonérationQuestion posée en séance
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6 mai 2008Rubrique : grandes écolesTitre : école nationale de la marine marchandeRéponse publiée le 12 août 2008
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22 avril 2008Rubrique : sportsTitre : sports mécaniquesRéponse publiée le 29 juin 2010
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15 avril 2008Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 19 août 2008
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15 avril 2008Rubrique : enseignementTitre : aide psychopédagogiqueRéponse publiée le 8 juillet 2008
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8 avril 2008Rubrique : politique extérieureTitre : ChineRéponse publiée le 1er juillet 2008
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18 mars 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : pensions de réversionRéponse publiée le 11 novembre 2008
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18 mars 2008Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 2 décembre 2008