• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91577 de M. François de Rugy

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 26 novembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3378 de M. François de Rugy

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88262 de M. François de Rugy

  Rubrique : état civil

  Titre : livret de famille

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 86187 de M. François de Rugy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85617 de M. François de Rugy

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85565 de M. François de Rugy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85539 de M. François de Rugy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85534 de M. François de Rugy

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85392 de M. François de Rugy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85326 de M. François de Rugy

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 1er septembre 2015