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7 juin 2011Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres de vacancesRéponse publiée le 27 décembre 2011
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31 mai 2011Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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24 mai 2011Rubrique : enseignementTitre : cantines scolairesRéponse publiée le 30 août 2011
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10 mai 2011Rubrique : enseignementTitre : fonctionnementRéponse publiée le 20 mai 2011
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19 avril 2011Rubrique : transports ferroviairesTitre : accidentsRéponse publiée le 26 juillet 2011
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19 avril 2011Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 31 mai 2011
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19 avril 2011Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : élèvesRéponse publiée le 13 décembre 2011
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19 avril 2011Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : domaine privéRéponse publiée le 13 septembre 2011
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12 avril 2011Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 12 juillet 2011
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12 avril 2011Rubrique : bois et forêtsTitre : réglementationRéponse publiée le 7 juin 2011