M. Olivier Carré

Les Républicains

Loiret (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 71

9 avril 2013

Question écrite n° 23830 de M. Olivier Carré

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
19 mars 2013

Question écrite n° 20958 de M. Olivier Carré

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 juillet 2013
12 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 396 de M. Olivier Carré

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
6 novembre 2012

Question écrite n° 9013 de M. Olivier Carré

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 23 avril 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8623 de M. Olivier Carré

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : sous-préfectures

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 mars 2012

Question écrite n° 131205 de M. Olivier Carré

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121193 de M. Olivier Carré

Rubrique : retraites : régime général

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 février 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120076 de M. Olivier Carré

Rubrique : informatique

Titre : logiciels

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3512 de M. Olivier Carré

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
2 août 2011

Question écrite n° 116036 de M. Olivier Carré

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : établissements

Réponse publiée le 24 avril 2012

...

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 71

M. Olivier Carré

Questions posées (archives)