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5 février 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMQuestion posée en séance
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6 janvier 2009Rubrique : ventes et échangesTitre : commerce électronique et ventes par correspondanceRéponse publiée le 24 février 2009
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16 décembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 27 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 21 avril 2009
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2 décembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 30 décembre 2008
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25 novembre 2008Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 30 décembre 2008
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25 novembre 2008Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 3 février 2009
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20 novembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'éducation populaireQuestion posée en séance
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11 novembre 2008Rubrique : transports ferroviairesTitre : ligne Cahors CapdenacRéponse publiée le 7 avril 2009
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11 novembre 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : agriculture et pêche : services extérieursRéponse publiée le 13 janvier 2009