M. Jean-Paul Bachy

Socialiste

Ardennes (3^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 octobre 1992 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 7 octobre 1992
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 8 octobre 1992 au 12 octobre 1992
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 7 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 27 octobre 1989 au 6 juin 1990
  - Secrétaire
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 27 octobre 1988 au 27 octobre 1989
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 7 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 27 octobre 1989 au 6 juin 1990
      - Du 27 octobre 1988 au 27 octobre 1989
      - Du 12 octobre 1988 au 27 octobre 1988
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République d'Autriche
      - Du 22 décembre 1992 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France Israël
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Autriche
      - Du 11 octobre 1988 au 21 décembre 1992
  - Membre
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Autriche
      - Du 22 décembre 1992 au 1er avril 1993
      - Du 11 octobre 1988 au 21 décembre 1992
    - France Israël
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Belgique
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Délégation française de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe (C.S.C.E.)
      - Du 2 juin 1992 au 1er avril 1993
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national des transports
      - Du 2 décembre 1988 au 1er avril 1993

M. Jean-Paul Bachy

Fonctions (archives)