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Audition de M. Serge Kancel, inspecteur général des affaires culturelles, Mme Morgane Weill, inspectrice des finances et M. Jérôme Itty, inspecteur des finances, auteurs du rapport sur « L'apport de la culture à l'économie en France »..
Informations relatives à la Commission -
Audition, ouverte à la presse, de l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.
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Mercredi 11 décembre 2013Session 2013 – 2014
Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er, 5 sexies, 16, 17, 18 A, 19, 22 quinquies et 23 du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure)
Information relative à la commission -
Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)
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Mercredi 27 novembre 2013Session 2013 – 2014
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Xavier Bertrand permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires (n° 1491) (M. Xavier Bertrand, rapporteur)
Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à harmoniser les délais de prescription prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n° 711) (Mme Catherine Quéré, rapporteure)
Informations relatives à la commission -
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la santé
Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice -
Mercredi 30 octobre 2013Session 2013 – 2014
Projet de loi de finances pour 2014 :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :
- Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis) -
Table ronde, ouverte à la presse :
M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers (TRACFIN)
Mme Corinne Bertoux, commissaire de police, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRETH)
M. Yves Charpenel, président de la Fondation Scelles -
Audition, ouverte à la presse, de la capitaine Karine Béguin, chef du département Investigations sur Internet de la division de lutte contre la cybercriminalité Service technique de recherches judiciaires et de documentation (STRJD)
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Mardi 29 octobre 2013Session 2013 – 2014
Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (seconde partie) :
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
- Sport, jeunesse et vie associative (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteure pour avis)
Informations relatives à la Commission
Manche (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)