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Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
Présences en réunion -
Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques 2024
Présences en réunion -
Audition de M. Jean-François Mary, conseiller d'État, pressenti par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vote sur cette désignation en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Présences en réunion -
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)
Présences en réunion -
Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme
Présences en réunion -
Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
Présences en réunion -
Audition, conjointe avec la commission des Finances, de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
Présences en réunion -
Mardi 6 décembre 2016Session 2016 – 2017
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet)
Information relative à la Commission
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Mardi 22 novembre 2016Session 2016 – 2017
Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 4133) (M. Dominique Potier, rapporteur)
Examen de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (n° 4044) (M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur)
Examen de la proposition de loi instituant des funérailles républicaines (n° 2434) (M. Hervé Féron, rapporteur) -
Examen du rapport d'information sur le marché de l'art (M. Stéphane Travert, rapporteur)
Présences en réunion
Meurthe-et-Moselle (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)