Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2

Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires 2

Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Rosso-Debord, députée, sur son rapport à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, sur l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées 2
Information relative à la commission 13

I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur le « paquet énergie-climat » (documents E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780) (ouvert à la presse)
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Nomination de rapporteurs

I. Examen du rapport d'information de M. Daniel Garrigue sur la TVA à taux réduit (document E 3915)
II. Communication de M. Daniel Garrigue sur la carrière et la mobilité des chercheurs (document E 3897)
III. Communication de Mme Valérie Rosso-Debord sur la distribution de denrées alimentaires au profit des personnes démunies (document E 3993)
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
V. Nomination d'un rapporteur

Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Frédéric Reiss, rapporteur pour avis) 6
Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Formations supérieures recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 14
Informations relatives à la commission 22

I. Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'avancement des priorités de la présidence française en matière sociale (ouverte à la presse)
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
III. Informations relatives à la Commission

I. Rencontre avec la commission des affaires constitutionnelles du Parlement européen, commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur le processus de ratification du traité de Lisbonne (ouverte à la presse)
II. Informations relatives à la Commission

Examen du rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (M. Yves Bur, rapporteur)
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi (n° 1005) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)