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24 juin 2010Rubrique : personnes âgéesTitre : dépendanceQuestion posée en séance
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15 juin 2010Rubrique : marchés publicsTitre : passationRéponse publiée le 21 septembre 2010
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8 juin 2010Rubrique : enseignementTitre : rythmes et vacances scolairesRéponse publiée le 21 décembre 2010
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8 juin 2010Rubrique : coopération intercommunaleTitre : syndicats intercommunauxRéponse publiée le 20 septembre 2011
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8 juin 2010Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais d'hospitalisationRéponse publiée le 31 août 2010
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1er juin 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 10 août 2010
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1er juin 2010Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 10 août 2010
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1er juin 2010Rubrique : politique extérieureTitre : HaïtiRéponse publiée le 6 juillet 2010
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1er juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 mai 2010Rubrique : transports aériensTitre : navigationRéponse publiée le 21 décembre 2010