• 6 juin 2017

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  Question écrite n° 104084 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 13 décembre 2016

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  Question écrite n° 101355 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Question sans réponse
• 13 décembre 2016

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  Question écrite n° 101199 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Question sans réponse
• 24 novembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4401 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : politique sociale

  Titre : pauvreté

  Question posée en séance
• 6 octobre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4205 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Question posée en séance
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98190 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98112 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98021 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 97995 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : remboursement

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 9 juin 2016

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  Question au Gouvernement n° 4040 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question posée en séance