Mme Aurélie Filippetti

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 décembre 2014

Question écrite n° 70198 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : régions

Réponse publiée le 12 mai 2015
29 février 2012

Question au Gouvernement n° 4010 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question posée en séance
22 février 2012

Question au Gouvernement n° 3976 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : sociétés

Titre : conseils d'administration

Question posée en séance
1er février 2012

Question au Gouvernement n° 3896 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
24 janvier 2012

Question écrite n° 126675 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 15 mai 2012
19 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3553 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : structures administratives

Question posée en séance
13 septembre 2011

Question écrite n° 117537 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117168 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 29 novembre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110952 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 15 novembre 2011
9 juin 2011

Question au Gouvernement n° 3355 de Mme Aurélie Filippetti

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question posée en séance

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Mme Aurélie Filippetti

Questions posées (archives)