Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits, de Mme Maryvonne Lyazid, adjointe du Défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité, accompagnés de M. Jamel Oubechou, directeur de la promotion des droits et de l'égalité

Audition de Mme Rougui Dia, chef cuisinière

Audition de Mme Camille Froidevaux-Metterie, professeure de science politique à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
Audition de Mme Dunya Bouhacene, Présidente de Women Equity for Growth (association oeuvrant au développement d'un écosystème économique en faveur des femmes chefs d'entreprises et dirigeantes en Europe)

Audition, ouverte à la presse, de M. David Douillet, ministre des sports, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
Présences en réunion

2

Audition de Mme Jennifer Jones-Giezendanner, pilote de ligne

Audition de Mme Catherine Hesse et de M. Pierre Naves, inspecteurs généraux des affaires sociales
Audition de M. Jean-Marie Mantz, professeur, membre de l'Académie nationale de médecine

Audition de Mme Sylvie Feucher, secrétaire générale du Syndicat des commissaires de la police nationale

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Catherine Quéré, M. Jean-Marc Ayrault, M. Patrick Bloche, M. Michel Destot et plusieurs de leurs collègues relative à la suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 (n° 3794) (Mme Catherine Quéré, rapporteure) 2
Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 11
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, corapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 11
• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Christian Kert, Richard Mallié et Renaud Muselier visant à renforcer les conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d'un séjour à l'étranger (n° 3496) (M. Christian Kert, rapporteur) 12
Amendements examinés en commission 25
Présences en réunion 28

Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
• Sport (M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Culture : 15
• Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis)
• Patrimoines (Mme Sophie Delong, rapporteure pour avis)
Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 26
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, rapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission 39
Amendements examinés par la commission 40
Présences en réunion 41