Mme Jacqueline Maquet

Renaissance

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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14 juin 2011

Question écrite n° 110954 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 juin 2011

Question écrite n° 110903 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : oeuvres universitaires

Réponse publiée le 1er novembre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110891 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 22 novembre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 110876 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 17 janvier 2012
14 juin 2011

Question écrite n° 110873 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 janvier 2012
14 juin 2011

Question écrite n° 110742 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Réponse publiée le 4 octobre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109413 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 4 octobre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109261 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 26 juillet 2011
19 mai 2011

Question au Gouvernement n° 3272 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question posée en séance
17 mai 2011

Question écrite n° 108979 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 septembre 2011

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Mme Jacqueline Maquet

Questions posées (archives)