M. Frédéric Cuvillier

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°44 : 10 résultats affichés sur un total de 615

27 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 830 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mexique

Question posée en séance
18 novembre 2008

Question écrite n° 35728 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 13 janvier 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35572 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 mars 2010
18 novembre 2008

Question écrite n° 35481 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 3 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34645 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : santé

Titre : sida

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 novembre 2008

Question écrite n° 34466 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : préfectures

Réponse publiée le 3 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34330 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 11 août 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34284 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 2 décembre 2008
4 novembre 2008

Question écrite n° 34217 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : agrocarburants

Réponse publiée le 20 octobre 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34214 de M. Frédéric Cuvillier

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 23 juin 2009

...

Page n°44 : 10 résultats affichés sur un total de 615

M. Frédéric Cuvillier

Questions posées (archives)