-
- 1. Hommage au maréchal des logis-chef Fabien Jacq
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte
- 5. Projet de loi de finances pour 2017
- 6. Compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2017
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes d’actes terroristes
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte
- 4. Discrimination et précarité sociale
- 5. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Maintien des communes associées en cas de création de commune nouvelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
- 4. Questions sur les projets d’accords de libre-échange
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Décès de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
- 5. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Économie bleue
- 3. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haut-Rhin (1re circonscription)
| Mandat clos le 28 juillet 2020 (15e législature)