Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Sainteny, auteur du rapport et président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité (Centre d'analyse stratégique)

Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France (n° 3942) (Mme Françoise Branget, rapporteur)
Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (n° 3858) (M. Daniel Fidelin, rapporteur)
En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. François Loos dont la nomination en qualité de président du conseil d'administration de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) est envisagée par le Président de la République

Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Saddier en qualité de président du Conseil national de l'air
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Pierre Morange, et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment la ligne A du RER (n° 3259) et examen de la proposition de résolution

Nomination de rapporteurs sur :
• la proposition de loi de Mme Odile Saugues et les membres du groupe SRC relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil (n° 2673) ;
• le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC) (n° 3854) 2
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la gestion durable des matières premières minérales (MM. Michel Havard et Christophe Bouillon, rapporteurs) 2
Examen pour avis des crédits pour 2012 : 10
• Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » :
Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France, en discussion au Sénat (n° 783)
Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »

Examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706)
Informations relatives à la commission

Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur les gaz et huile de schiste (MM. François-Michel Gonnot et Philippe Martin, rapporteurs)

Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur les énergies renouvelables.

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur les énergies renouvelables

Examen de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (n° 3301) (MM. Michel Havard et Jean-Paul Chanteguet, rapporteurs)