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- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Actualisation du droit de l’outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Université des Antilles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Protection de l’enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
- 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 3. Biodiversité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (13e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)