M. Christophe Sirugue

Socialiste, écologiste et républicain

Saône-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 1er octobre 2016 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 1er octobre 2016 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Président
    - Délégation chargée des représentants d'intérêt et des groupes d'études
      - Du 18 juillet 2012 au 31 décembre 2014
  - Membre
    - Délégation chargée de l'application du statut du député
      - Du 18 juillet 2012 au 31 décembre 2014
    - Délégation chargée des représentants d'intérêt et des groupes d'études
      - Du 18 juillet 2012 au 31 décembre 2014
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires sociales
      - Du 4 juillet 2015 au 1er octobre 2016
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 28 juin 2012 au 1er octobre 2016
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 16 décembre 2014 au 7 août 2015
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 16 septembre 2015 au 21 juin 2016
  - Membre
    - Avenir de la prévention spécialisée
      - Du 7 juin 2016 au 1er octobre 2016
    - Epuisement professionnel
      - Du 7 juin 2016 au 1er octobre 2016
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 9 juillet 2015 au 21 juin 2016
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 5 juillet 2012 au 1er octobre 2016
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 4 juillet 2012 au 1er octobre 2016
- Groupes d'études
  - Président
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 12 décembre 2012 au 1er octobre 2016
  - Co-Président
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - Arts de la rue
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 1er octobre 2016
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 6 novembre 2014 au 1er octobre 2016
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 12 décembre 2012 au 1er octobre 2016
    - Papier et imprimés
      - Du 16 mai 2013 au 1er octobre 2016
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Bielorussie
      - Du 20 novembre 2012 au 1er octobre 2016
    - France-République du Niger
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Bélarus
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Bielorussie
      - Du 8 novembre 2012 au 1er octobre 2016
    - France-République de Madagascar
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Niger
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 18 mai 2011 au 19 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 18 mai 2011 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 18 mai 2011 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 18 mai 2011 au 19 juin 2012
    - France-République de Bélarus
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012

M. Christophe Sirugue

Fonctions (archives)