Haute-Savoie (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier (C.M.P.); Création de la banque publique d’investissement (C.M.P.)
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires économiques : Table ronde : Produits alimentaires et marges de la grande distribution
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l'union européenne
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires économiques : Table ronde sur les échanges internationaux
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : PLFR pour 2012 suite (article 11 à 14)
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires économiques : Mme Bernadette Malgorn, Pte du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires économiques : M. François Lamy, ministre chargé de la ville
partager
jeudi 7 mai 2015
3ème séance : égalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire (suite) ; aménagement numérique du territoire
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (suite) ; Prévention du surendettement ; Egalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des lois et commission des affaires étrangères : Mme Viviane Reding, V-Pdte de la commission européenne, chargée de la justice
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : reconnaissance du vote blanc ; fixation des tarifs réglementés du gaz naturel
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la rémunération de la copie privée
partager
1
...
24
25
26
27
28
...
48
Page n°26 : 12 résultats affichés sur un total de 567
