M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mai 2016

Question écrite n° 95897 de M. Lionel Tardy

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Réponse publiée le 7 juin 2016
10 mai 2016

Question écrite n° 95661 de M. Lionel Tardy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 mai 2016

Question écrite n° 95580 de M. Lionel Tardy

Rubrique : taxis

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 avril 2016

Question écrite n° 95370 de M. Lionel Tardy

Rubrique : sécurité routière

Titre : stationnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 avril 2016

Question écrite n° 95318 de M. Lionel Tardy

Rubrique : mort

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 octobre 2016
12 avril 2016

Question écrite n° 94997 de M. Lionel Tardy

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 12 juillet 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94600 de M. Lionel Tardy

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : montagne

Réponse publiée le 16 mai 2017
29 mars 2016

Question écrite n° 94557 de M. Lionel Tardy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 mars 2016

Question écrite n° 94183 de M. Lionel Tardy

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : politiques communautaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 mars 2016

Question écrite n° 93938 de M. Lionel Tardy

Rubrique : agriculture

Titre : aides

Réponse publiée le 14 juin 2016

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M. Lionel Tardy

Questions posées (archives)