-
- 1. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Remplacement d'un député nommé membre Gouvernement
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
- 2. Questions au Gouvernement.
- 3. Nomination de députés en mission temporaire.
- 4. Réforme de la filiation (n° 607).
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
-
- 1. Rappels au règlement
- 2. Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés (suite) (n° 1111)
- 3. Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers (n os 1233, 1263)
- 4. Législation funéraire (n os 51, 664)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Législation funéraire (suite) (n° 51)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Marchés d'instruments financiers (n os 780, 849)
- 4. Emplois réservés de défense (n os 814, 850)
- 5. Lutte contre les discriminations (C.M.P.) (n o 882)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du marché du travail (n os 743, 789)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (15e circonscription)
| Mandat clos le 20 novembre 2020 (15e législature)