-
2
Informations relatives à la commission 18
Présences en réunion 19 -
Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France de têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (n° 1786) (Mme Colette Le Moal, rapporteure)
21 -
Communication de Mme Françoise Guégot sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l'orientation professionnelle tout au long de la vie
Présences en réunion 11 -
Communication de Mme Françoise Guégot sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l'orientation professionnelle tout au long de la vie
Présences en réunion -
Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur ● Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur) ● Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Françoise Guégot, rapporteure)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse
Information relative à la Commission 15 -
Informations relatives à la Commission
-
Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 63 -
Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
-
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence (n° 1319) (M. Frédéric Reiss, rapporteur) 2
Seine-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)