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Mercredi 24 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
• Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
• Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Culture » (Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis)
• Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis)partager -
Examen du rapport (huis clos)
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Mardi 5 juillet 2016Session 2015 – 2016
Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3788) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
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Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3465) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunionpartager -
Examen du rapport d'information sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
Informations relatives à la commission
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Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de Radio France et avis de la commission sur ce projet (Mme Martine Martinel, rapporteure)
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Mardi 8 décembre 2015Session 2015 – 2016
Examen pour avis des articles 4 et 7 de la proposition de loi organique (n° 3201) et de l'article 2 de la proposition de loi (n° 3214) de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (M. Patrick Bloche, rapporteur)
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Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde..
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Mercredi 2 décembre 2015Session 2015 – 2016
Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2014
Informations relatives à la Commission
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Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'INA (M. Jacques Cresta, rapporteur)
Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'INA
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