-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Claude Goasguen
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Claude Goasguen et gestion de la pandémie
- Accès à l’interruption volontaire de grossesse
- Politique sociale du Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Accès aux services publics
- Assouplissement des règles de visite dans les EHPAD
- Répartition des crédits dans les hôpitaux
- Approvisionnement en médicaments d’anesthésie et de réanimation
- Ségur de la santé
- Politique de relance économique
- Relocalisation de la production de Renault
- Mesures à destination du secteur textile
- Mesures à destination du secteur de la culture
- Mesures économiques pour lutter contre la crise
- Avenir de l’industrie automobile dans le Nord
- Mesures en faveur du bâtiment
- Lutte contre la fraude à l’activité partielle
- Mesures en faveur du secteur automobile
- Mesures pour lutter contre la crise économique
- Indemnisation des personnes ne pouvant reprendre leur activité professionnelle
- Politique de maintien de l’ordre
- Application de la loi de transformation de la fonction publique
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- École inclusive
- Stratégie du Gouvernement pour désenclaver le territoire lors du déconfinement
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre la crise
- Lutte contre le racisme
- Politique à destination de la jeunesse
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Accord de coopération avec l’Inde sur le trafic illicite de stupéfiants
- 5. Débat sur la demande de la mission d’information sur l’épidémie de covid-19 d’être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Claude Goasguen
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Claude Goasguen et gestion de la pandémie
- Accès à l’interruption volontaire de grossesse
- Politique sociale du Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Accès aux services publics
- Assouplissement des règles de visite dans les EHPAD
- Répartition des crédits dans les hôpitaux
- Approvisionnement en médicaments d’anesthésie et de réanimation
- Ségur de la santé
- Politique de relance économique
- Relocalisation de la production de Renault
- Mesures à destination du secteur textile
- Mesures à destination du secteur de la culture
- Mesures économiques pour lutter contre la crise
- Avenir de l’industrie automobile dans le Nord
- Mesures en faveur du bâtiment
- Lutte contre la fraude à l’activité partielle
- Mesures en faveur du secteur automobile
- Mesures pour lutter contre la crise économique
- Indemnisation des personnes ne pouvant reprendre leur activité professionnelle
- Politique de maintien de l’ordre
- Application de la loi de transformation de la fonction publique
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- École inclusive
- Stratégie du Gouvernement pour désenclaver le territoire lors du déconfinement
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre la crise
- Lutte contre le racisme
- Politique à destination de la jeunesse
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Accord de coopération avec l’Inde sur le trafic illicite de stupéfiants
- 5. Débat sur la demande de la mission d’information sur l’épidémie de covid-19 d’être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Conseil de prud’hommes d’Avranches
- Vie culturelle dans les territoires ruraux
- Conséquences de la crise sanitaire sur le tourisme
- Activité touristique pendant l’été 2020
- Enterrement à l’étranger des personnes décédées pendant la crise sanitaire
- Rattrapage des cours non dispensés pendant le confinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Aménagement des examens pour les personnes handicapées
- Conséquences de la crise sanitaire pour les collectivités territoriales
- Punaises de lit
- Faim en Seine-Saint-Denis
- Réhabilitation du centre hospitalier universitaire de Reims
- Aides à domicile
- Organisation du système sanitaire
- Capacités en lits de réanimation
- Télétravail des frontaliers
- Filière conduite et gestion de l’exploitation agricole au lycée Jules-Rieffel de Saint-Herblain
- Zones non traitées dans les Ardennes
- Conséquences de la crise sanitaire sur la filière « volaille de Bresse »
- Financement de la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap pendant le temps de cantine
- Transférabilité des contrats d’assurance-vie
- Mesures en faveur des dons dans le plan de relance
- Sinistrés du Teil
- Industrie du décolletage dans la vallée de l’Arve
- Diversification de l’économie toulousaine
- Responsabilité sociétale des entreprises et des organisations
- Mobilisation de la réserve de sécurité nationale pendant la crise sanitaire
- Crèches hospitalières
- Reconstruction du centre hospitalo-universitaire de Caen
- Villes labellisées « terres de Jeux 2024 »
- Violences intrafamiliales
- Stocks mobiles de matières dangereuses
- Capacité de production des centrales nucléaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Conseil de prud’hommes d’Avranches
- Vie culturelle dans les territoires ruraux
- Conséquences de la crise sanitaire sur le tourisme
- Activité touristique pendant l’été 2020
- Enterrement à l’étranger des personnes décédées pendant la crise sanitaire
- Rattrapage des cours non dispensés pendant le confinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Aménagement des examens pour les personnes handicapées
- Conséquences de la crise sanitaire pour les collectivités territoriales
- Punaises de lit
- Faim en Seine-Saint-Denis
- Réhabilitation du centre hospitalier universitaire de Reims
- Aides à domicile
- Organisation du système sanitaire
- Capacités en lits de réanimation
- Télétravail des frontaliers
- Filière conduite et gestion de l’exploitation agricole au lycée Jules-Rieffel de Saint-Herblain
- Zones non traitées dans les Ardennes
- Conséquences de la crise sanitaire sur la filière « volaille de Bresse »
- Financement de la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap pendant le temps de cantine
- Transférabilité des contrats d’assurance-vie
- Mesures en faveur des dons dans le plan de relance
- Sinistrés du Teil
- Industrie du décolletage dans la vallée de l’Arve
- Diversification de l’économie toulousaine
- Responsabilité sociétale des entreprises et des organisations
- Mobilisation de la réserve de sécurité nationale pendant la crise sanitaire
- Crèches hospitalières
- Reconstruction du centre hospitalo-universitaire de Caen
- Villes labellisées « terres de Jeux 2024 »
- Violences intrafamiliales
- Stocks mobiles de matières dangereuses
- Capacité de production des centrales nucléaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Stratégie de dépistage
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Organisation du système de santé
- Lutte contre l’épidémie de covid-19 en Guyane
- Enseignement numérique
- Prime exceptionnelle pour le personnel soignant
- Situation du système de santé
- Accompagnement financier des aides à domicile
- Approvisionnement en masques de protection
- Stratégie de déconfinement
- Mesures de revalorisation pour les personnels spécialisés dans le grand âge
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie
- Mesures à destination de la filière agricole
- Mesures liées à l’emploi des travailleurs agricoles saisonniers
- Politique du Gouvernement en matière d’activité partielle
- Mesures en faveur des petites entreprises
- Mesures à destination du secteur viticole
- Mesures à destination du secteur de la distribution de la presse
- Mesures à destination du secteur du livre
- Mesures à destination du secteur du tourisme
- Plan de relance européen et coopération sanitaire
- Politique d’aménagement des peines
- Reprise de l’activité des tribunaux
- 2. Débat sur la souveraineté économique, écologique et sanitaire à l’épreuve de la crise du covid-19
- Mme Barbara Pompili
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Huppé
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. François Jolivet
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Éric Ciotti
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Julien Dive
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Patrick Loiseau
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Patricia Lemoine
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Éric Coquerel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Marine Le Pen
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Stratégie de dépistage
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Organisation du système de santé
- Lutte contre l’épidémie de covid-19 en Guyane
- Enseignement numérique
- Prime exceptionnelle pour le personnel soignant
- Situation du système de santé
- Accompagnement financier des aides à domicile
- Approvisionnement en masques de protection
- Stratégie de déconfinement
- Mesures de revalorisation pour les personnels spécialisés dans le grand âge
- Accompagnement financier du personnel soignant
- Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie
- Mesures à destination de la filière agricole
- Mesures liées à l’emploi des travailleurs agricoles saisonniers
- Politique du Gouvernement en matière d’activité partielle
- Mesures en faveur des petites entreprises
- Mesures à destination du secteur viticole
- Mesures à destination du secteur de la distribution de la presse
- Mesures à destination du secteur du livre
- Mesures à destination du secteur du tourisme
- Plan de relance européen et coopération sanitaire
- Politique d’aménagement des peines
- Reprise de l’activité des tribunaux
- 2. Débat sur la souveraineté économique, écologique et sanitaire à l’épreuve de la crise du covid-19
- Mme Barbara Pompili
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Huppé
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. François Jolivet
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Éric Ciotti
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Julien Dive
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Patrick Loiseau
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Patricia Lemoine
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Éric Coquerel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Marine Le Pen
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Journée internationale des infirmières
- 2. Questions au Gouvernement
- Élections municipales
- Modalités de l’état d’urgence sanitaire
- Masques de protection
- Revalorisation des carrières des personnels hospitaliers et médico-sociaux
- Crédits de la défense nationale
- Missions des brigades sanitaires
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Lutte contre l’insécurité à Mayotte
- Masques de protection
- Stratégie de déconfinement dans les transports en commun
- Soutien à l’apprentissage
- Clubs sportifs amateurs
- Politique économique
- Compagnies aériennes dans les collectivités d’outre-mer du Pacifique
- Don de jours de congé aux personnels soignants
- Politique économique
- Aides publiques à Air France-KLM
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Politique économique
- Expérimentations territoriales dans le tourisme
- Fiscalité des masques de protection
- Clubs sportifs amateurs
- Rapatriement de Français bloqués au Maghreb
- Politique de développement durable
- Installation des conseils municipaux élus
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Journée internationale des infirmières
- 2. Questions au Gouvernement
- Élections municipales
- Modalités de l’état d’urgence sanitaire
- Masques de protection
- Revalorisation des carrières des personnels hospitaliers et médico-sociaux
- Crédits de la défense nationale
- Missions des brigades sanitaires
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Lutte contre l’insécurité à Mayotte
- Masques de protection
- Stratégie de déconfinement dans les transports en commun
- Soutien à l’apprentissage
- Clubs sportifs amateurs
- Politique économique
- Compagnies aériennes dans les collectivités d’outre-mer du Pacifique
- Don de jours de congé aux personnels soignants
- Politique économique
- Aides publiques à Air France-KLM
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Politique économique
- Expérimentations territoriales dans le tourisme
- Fiscalité des masques de protection
- Clubs sportifs amateurs
- Rapatriement de Français bloqués au Maghreb
- Politique de développement durable
- Installation des conseils municipaux élus
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Approvisionnement en masques de protection
- Approvisionnement en masques de protection
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Réouverture des écoles
- Accessibilité des plages
- Organisation du déconfinement
- Réouverture des écoles
- Réouverture des écoles
- Organisation du déconfinement
- Organisation du déconfinement dans les quartiers prioritaires de la ville
- Organisation du déconfinement
- Stratégie de communication du Gouvernement
- Organisation du déconfinement
- Approvisionnement en masques de protection
- Organisation du déconfinement
- Approvisionnement en masques de protection
- Réouverture des écoles
- Soutien au secteur aéronautique
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Fret aérien dans les départements et régions d’outre-mer
- Soutien au secteur de la culture
- Lutte contre les inégalités sociales
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre les comportements racistes au sein des forces de l’ordre
- Assistance aux Français de l’étranger
- Action du Gouvernement contre les fausses informations sur l’épidémie de Covid-19
- Responsabilité pénale des employeurs et des élus dans le cadre du déconfinement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Approvisionnement en masques de protection
- Approvisionnement en masques de protection
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Réouverture des écoles
- Accessibilité des plages
- Organisation du déconfinement
- Réouverture des écoles
- Réouverture des écoles
- Organisation du déconfinement
- Organisation du déconfinement dans les quartiers prioritaires de la ville
- Organisation du déconfinement
- Stratégie de communication du Gouvernement
- Organisation du déconfinement
- Approvisionnement en masques de protection
- Organisation du déconfinement
- Approvisionnement en masques de protection
- Réouverture des écoles
- Soutien au secteur aéronautique
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Fret aérien dans les départements et régions d’outre-mer
- Soutien au secteur de la culture
- Lutte contre les inégalités sociales
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre les comportements racistes au sein des forces de l’ordre
- Assistance aux Français de l’étranger
- Action du Gouvernement contre les fausses informations sur l’épidémie de Covid-19
- Responsabilité pénale des employeurs et des élus dans le cadre du déconfinement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Approvisionnement en masques de protection et pathologies pédiatriques
- Moyens de l’éducation nationale
- Décès dus au Covid-19 survenus à domicile et parmi les personnels soignants
- Utilisation des données numériques de santé
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement dans les territoires
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Stratégie de sortie du confinement dans les territoires
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Moyens de l’hôpital public
- Approvisionnement en matériel sanitaire
- Respirateurs Osiris 3
- Accompagnement financier des personnels soignants
- Stratégie de sortie du confinement dans les transports
- Mesures en faveur du secteur agricole
- Mesures en faveur des entreprises stratégiques
- Mesures en faveur du secteur du tourisme
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Mesures en faveur du secteur de la distribution de la presse
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Politique de la justice face à la crise épidémique
- Rôle des collectivités territoriales dans la lutte contre l’épidémie
- Installation des conseils municipaux et rôle des élus locaux dans le déconfinement
- Prise en charge des enfants de soignants décédés en luttant contre le Covid-19
- Incidents lors d’opérations de maintien de l’ordre
- Situation humanitaire et migratoire en Libye
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Approvisionnement en masques de protection et pathologies pédiatriques
- Moyens de l’éducation nationale
- Décès dus au Covid-19 survenus à domicile et parmi les personnels soignants
- Utilisation des données numériques de santé
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement dans les territoires
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Stratégie de sortie du confinement dans les territoires
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Moyens de l’hôpital public
- Approvisionnement en matériel sanitaire
- Respirateurs Osiris 3
- Accompagnement financier des personnels soignants
- Stratégie de sortie du confinement dans les transports
- Mesures en faveur du secteur agricole
- Mesures en faveur des entreprises stratégiques
- Mesures en faveur du secteur du tourisme
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Mesures en faveur du secteur de la distribution de la presse
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Politique de la justice face à la crise épidémique
- Rôle des collectivités territoriales dans la lutte contre l’épidémie
- Installation des conseils municipaux et rôle des élus locaux dans le déconfinement
- Prise en charge des enfants de soignants décédés en luttant contre le Covid-19
- Incidents lors d’opérations de maintien de l’ordre
- Situation humanitaire et migratoire en Libye
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et stratégie en matière de dépistage
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie et ses conséquences économiques outre-mer
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie en matière de dépistage
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques en faveur des secteurs les plus sinistrés
- Organisation du travail dans les entreprises et partage de la valeur
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Rôle des élus locaux dans la lutte contre l’épidémie
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des personnes en situation de handicap pendant le confinement
- Coordination franco-allemande pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- Relance européenne après l’épidémie
- Aide à l’Afrique pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et stratégie en matière de dépistage
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie et ses conséquences économiques outre-mer
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie en matière de dépistage
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques en faveur des secteurs les plus sinistrés
- Organisation du travail dans les entreprises et partage de la valeur
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Rôle des élus locaux dans la lutte contre l’épidémie
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des personnes en situation de handicap pendant le confinement
- Coordination franco-allemande pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- Relance européenne après l’épidémie
- Aide à l’Afrique pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Port du masque
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 outre-mer
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des agences régionales de santé dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Capacités d’accueil des malades à la fin de la crise
- Rôle du secteur de la recherche dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Disponibilité des tests de dépistage
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Mesures à destination des ménages les plus modestes pendant l’épidémie de Covid-19
- Épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des auxiliaires de vie dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Limitation de l’activité économique pendant l’épidémie de Covid-19
- Mobilisation des assureurs contre la crise du Covid-19
- Soutien au secteur culturel pendant la crise liée au Covid-19
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des élèves
- Continuité scolaire
- Attaque au couteau à Romans-sur-Isère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Port du masque
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 outre-mer
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des agences régionales de santé dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Capacités d’accueil des malades à la fin de la crise
- Rôle du secteur de la recherche dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Disponibilité des tests de dépistage
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Mesures à destination des ménages les plus modestes pendant l’épidémie de Covid-19
- Épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des auxiliaires de vie dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Limitation de l’activité économique pendant l’épidémie de Covid-19
- Mobilisation des assureurs contre la crise du Covid-19
- Soutien au secteur culturel pendant la crise liée au Covid-19
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des élèves
- Continuité scolaire
- Attaque au couteau à Romans-sur-Isère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Citoyen sauveteur
- 2. Encadrement de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Denis Masséglia
- Mme Brigitte Kuster
- Amendement no 1
- Après l’article 1er
- Amendement no 12
- Article 2
- Amendement no 30 rectifié
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Amendements nos 19 et 16
- Article 6
- Amendement no 32
- Après l’article 6
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Citoyen sauveteur
- 2. Encadrement de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Denis Masséglia
- Mme Brigitte Kuster
- Amendement no 1
- Après l’article 1er
- Amendement no 12
- Article 2
- Amendement no 30 rectifié
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Amendements nos 19 et 16
- Article 6
- Amendement no 32
- Après l’article 6
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Questions orales sans débat
- Zones blanches dans les territoires ruraux
- Transition énergétique
- Régulation économique outre-mer
- Ouverture des grandes surfaces sans personnel les dimanches et les soirs
- Généralisation des emplois francs
- Ligne Lamballe-Dinan-Dol-de-Bretagne
- Situation à Radio France
- Service public de la justice à Mayotte
- Retraités de l’enseignement privé
- Département hygiène et sécurité au sein de l’IUT de Thionville-Yutz
- Compétence GEMAPI pour les territoires littoraux
- Dispositif « argent de poche »
- Plan internet à très haut débit
- Indemnisation du chômage
- Sécurisation du pont entre Andance et Andancette
- Commissariat d’Albertville
- Institut européen des sciences humaines de Paris
- Sécurisation des fichiers nationaux
- Lutte contre la criminalité et la délinquance
- Violences policières
- Pénurie de vétérinaires ruraux
- Risques des pesticides pour la santé humaine et la biodiversité
- Principe de précaution et santé publique
- ANSES
- Urgences de l’hôpital de Sisteron
- Dispositif hospitalier pour les accouchements
- Désertification médicale dans le Jura
- Soins aux Français retraités établis à l’étranger
- Centre de recherches de l’hôpital Sainte-Marguerite à Marseille
- Fonctionnement d’Ameli
- Service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier du Mans
- Désertification médicale à Saint-Amand-les-Eaux
- Service de chirurgie digestive du centre hospitalier intercommunal Castelsarrasin Moissac
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Questions orales sans débat
- Zones blanches dans les territoires ruraux
- Transition énergétique
- Régulation économique outre-mer
- Ouverture des grandes surfaces sans personnel les dimanches et les soirs
- Généralisation des emplois francs
- Ligne Lamballe-Dinan-Dol-de-Bretagne
- Situation à Radio France
- Service public de la justice à Mayotte
- Retraités de l’enseignement privé
- Département hygiène et sécurité au sein de l’IUT de Thionville-Yutz
- Compétence GEMAPI pour les territoires littoraux
- Dispositif « argent de poche »
- Plan internet à très haut débit
- Indemnisation du chômage
- Sécurisation du pont entre Andance et Andancette
- Commissariat d’Albertville
- Institut européen des sciences humaines de Paris
- Sécurisation des fichiers nationaux
- Lutte contre la criminalité et la délinquance
- Violences policières
- Pénurie de vétérinaires ruraux
- Risques des pesticides pour la santé humaine et la biodiversité
- Principe de précaution et santé publique
- ANSES
- Urgences de l’hôpital de Sisteron
- Dispositif hospitalier pour les accouchements
- Désertification médicale dans le Jura
- Soins aux Français retraités établis à l’étranger
- Centre de recherches de l’hôpital Sainte-Marguerite à Marseille
- Fonctionnement d’Ameli
- Service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier du Mans
- Désertification médicale à Saint-Amand-les-Eaux
- Service de chirurgie digestive du centre hospitalier intercommunal Castelsarrasin Moissac
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (5e circonscription)
| Mandat clos le 22 juillet 2022 (16e législature)