Mme Delphine Batho

Écologiste et Social

Deux-Sèvres (2^e circonscription) | Mandat en cours

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8 novembre 2011

Question écrite n° 121465 de Mme Delphine Batho

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 21 février 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120568 de Mme Delphine Batho

Rubrique : industrie

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 novembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120429 de Mme Delphine Batho

Rubrique : consommation

Titre : INC

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120397 de Mme Delphine Batho

Rubrique : bois et forêts

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 janvier 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120261 de Mme Delphine Batho

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 3 janvier 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120087 de Mme Delphine Batho

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 7 février 2012
11 octobre 2011

Question écrite n° 119759 de Mme Delphine Batho

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 15 mai 2012
11 octobre 2011

Question écrite n° 119558 de Mme Delphine Batho

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Réponse publiée le 27 décembre 2011
4 octobre 2011

Question écrite n° 119128 de Mme Delphine Batho

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 119020 de Mme Delphine Batho

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 17 avril 2012

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Mme Delphine Batho

Questions posées (archives)