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14 décembre 2021Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Gestion de l'eau dans le Marais poitevinQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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20 octobre 2021Rubrique : chasse et pêcheTitre : Autorisation des chasses traditionnellesQuestion posée en séance
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3 août 2021Rubrique : aménagement du territoireTitre : Jardins des vertus d'AubervilliersQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 février 2021Rubrique : numériqueTitre : Choix de Amazon Web Services par BpifranceRéponse publiée le 22 mars 2022
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16 février 2021Rubrique : climatTitre : Étude réalisée par le Boston Consulting GroupRéponse publiée le 5 octobre 2021
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15 décembre 2020Rubrique : droits fondamentauxTitre : Décret sur les données sur les opinions politiques dans les fichiers de policeQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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1er décembre 2020Rubrique : produits dangereuxTitre : Application des lignes directrices de l'EFSA de 2013Réponse publiée le 9 décembre 2020
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25 juin 2020Rubrique : climatTitre : Convention citoyenne pour le climatQuestion posée en séance
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23 juin 2020Rubrique : consommationTitre : Application de l'article 12 de la loi relative à la lutte contre le gaspillageRéponse publiée le 3 mai 2022
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9 juin 2020Rubrique : produits dangereuxTitre : Déontologie des études de l'Anses sur le potentiel cancérogène du glyphosateRéponse publiée le 13 octobre 2020