Deux-Sèvres (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 20 juillet 2016
    Commission des affaires économiques : Continuité de fournitures à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité ; M. Philippe Ladoucette, pdt de la commission de régulation de l'énergie
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  • mercredi 20 juillet 2016
    Commission des affaires économiques : Continuité de fournitures à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité ; M. Philippe Ladoucette, pdt de la commission de régulation de l'énergie
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  • mardi 5 juillet 2016
    Commission des affaires économiques : Mme Muriel Pénicaud, dg de Business France ; Table ronde réunissant des PME exportatrices
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  • mardi 21 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse ; Remboursement des taxes d'aéroport (votes solennels) ; Création, architecture et patrimoine (CMP) ; Biodiversité (nouvelle lecture)
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  • jeudi 16 juin 2016
    2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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  • mercredi 8 juin 2016
    Commission des affaires économiques : Remboursement des taxes d’aéroport (ppl) ; Débroussaillement (ppl)
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  • mercredi 1er juin 2016
    2ème séance : Maintien des communes associées en cas de création de communes nouvelles
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  • mercredi 1er juin 2016
    Commission des affaires économiques : M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État.
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  • mardi 26 avril 2016
    Commission des affaires économiques : Enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus
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  • mercredi 30 mars 2016
    2ème séance : Questions sur le bilan du CICE
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  • mardi 29 mars 2016
    3ème séance : Questions sur la politique agricole du gouvernement
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  • mardi 29 mars 2016
    Offre automobile française : M. Gilles Le Borgne (PSA Peugeot Citroën)
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