M. Jacques Valax

Socialiste, écologiste et républicain

Tarn (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°15 : 10 résultats affichés sur un total de 795

20 mai 2014

Question écrite n° 55784 de M. Jacques Valax

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 22 novembre 2016
20 mai 2014

Question écrite n° 55711 de M. Jacques Valax

Rubrique : famille

Titre : protection maternelle et infantile

Réponse publiée le 28 octobre 2014
20 mai 2014

Question écrite n° 55696 de M. Jacques Valax

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 23 février 2016
20 mai 2014

Question écrite n° 55675 de M. Jacques Valax

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 30 décembre 2014
20 mai 2014

Question écrite n° 55606 de M. Jacques Valax

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 7 juillet 2015
20 mai 2014

Question écrite n° 55554 de M. Jacques Valax

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 24 juin 2014
20 mai 2014

Question orale sans débat n° 652 de M. Jacques Valax

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 28 mai 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55536 de M. Jacques Valax

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 16 septembre 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55317 de M. Jacques Valax

Rubrique : communes

Titre : sections de communes

Réponse publiée le 31 mai 2016
29 avril 2014

Question écrite n° 54648 de M. Jacques Valax

Rubrique : justice

Titre : greffiers

Question close sans réponse le 20 juin 2017

1

...

13

14

15

16

17

...

80

Page n°15 : 10 résultats affichés sur un total de 795