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25 mai 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMRéponse publiée le 3 août 2010
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18 mai 2010Rubrique : impôts et taxesTitre : contribution à l'audiovisuel publicRéponse publiée le 27 juillet 2010
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18 mai 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : universitésRéponse publiée le 20 juillet 2010
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13 mai 2010Rubrique : collectivités territorialesTitre : financesQuestion posée en séance
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11 mai 2010Rubrique : urbanismeTitre : rénovation urbaineQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 mai 2010Rubrique : retraites : généralitésTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 18 janvier 2011
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11 mai 2010Rubrique : impôt sur les sociétésTitre : montantRéponse publiée le 12 avril 2011
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11 mai 2010Rubrique : handicapésTitre : allocation aux adultes handicapésRéponse publiée le 23 novembre 2010
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11 mai 2010Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : infirmiers anesthésistesRéponse publiée le 13 juillet 2010
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11 mai 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : gazRéponse publiée le 2 novembre 2010