• 24 mars 2009

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  Question écrite n° 44699 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39369 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 23 décembre 2008

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  Question écrite n° 38807 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 2 décembre 2008

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  Question écrite n° 36496 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 13 juillet 2010
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36326 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34499 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 16 octobre 2008

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  Question au Gouvernement n° 693 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question posée en séance
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32020 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 16 septembre 2008

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  Question écrite n° 30626 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 15 mai 2008

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  Question au Gouvernement n° 528 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Question posée en séance