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Mardi 23 octobre 2018Session 2018 – 2019
-Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- mission « Agriculture et alimentation :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis) (en présence de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation).
- mission « Outre-mer » :
. Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis). -
Mercredi 20 juin 2018Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n° 1018 rectifié) (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur)
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Mardi 15 mai 2018Session 2017 – 2018
Examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger [titres Ier et IV] et Mme Christelle Dubos [titres II et III], rapporteurs) ;
Informations relatives à la commission -
Mardi 17 avril 2018Session 2017 – 2018
Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
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Mercredi 21 mars 2018Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (n° 716) (Mme Anne Blanc, rapporteure).
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Mercredi 11 octobre 2017Session 2017 – 2018
Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom ;
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à restaurer la compétitivité de l'agriculture française et sa place centrale dans l'aménagement du territoire par l'allègement des charges administratives et fiscales indues et l'équité des conditions de la concurrence (n° 150) (M. Arnaud Viala, rapporteur). -
Mercredi 4 octobre 2017Session 2017 – 2018
Examen de la proposition de loi de M. Arnaud Viala et plusieurs de ses collègues visant à restaurer la compétitivité de l'agriculture française et sa place centrale dans l'aménagement du territoire par l'allègement des charges administratives et fiscales indues et l'équité des conditions de la concurrence (n° 150) (M. Arnaud Viala, rapporteur)
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Mercredi 27 septembre 2017Session 2016 – 2017
Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la pêche.
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Table ronde sur la couverture mobile et numérique des zones non denses, avec la participation de M. Yves Legrand, directeur des opérations techniques de Bouygues Telecom, de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad-Free, de M. Pierre Louette, directeur général délégué d'Orange, de M. Régis Turrini, secrétaire général de SFR, et de M. Jean-Paul Rivière, président du groupe Altitude
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Audition de l'Institut national de la consommation (INC), représenté par Mme Agnès-Christine Tomas-Lacoste, directrice générale, et par Mme Patricia Foucher, responsable du service économique, juridique et de la documentation
Vaucluse (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)