Examen du projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (n° 4335) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
16

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (n° 4151) (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 17
Présences en réunion 20

Communication, ouverte à la presse, de M. Xavier Breton sur les travaux du groupe de travail sur les manuels scolaires
Information relative à la commission 18
Présences en réunion 19

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
Information relative à la commission
Présences en réunion 25

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Carlo Bozotti, président-directeur général de STMicroelectronics

Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (M. Jacques Grosperrin, président-rapporteur)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée (n° 3875) (Mme Marie-Hélène Thoraval, rapporteure)
Présences en réunion 30

Projet de loi de finances pour 2012 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (MM. Bernard Lesterlin et Jean-Philippe Maurer, rapporteurs) 8
Informations relatives à la Commission 22
Présences en réunion 22