M. Daniel Goldberg

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 septembre 2012

Question écrite n° 4113 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4020 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 17 septembre 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4017 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 19 février 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 3986 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3931 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3930 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3902 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 3803 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 4 décembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 1936 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 8 janvier 2013
18 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 21 de M. Daniel Goldberg

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : PSA Peugeot-Citroën

Question posée en séance

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M. Daniel Goldberg

Questions posées (archives)