Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de mobilisation du foncier en faveur du logement (n° 4426) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
4

Audition de M. Étienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris

Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Île-de-France

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Audition de M. Pierre Mongin, président de la RATP

Table ronde rassemblant les organisations syndicales

Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavares, directeur général délégué aux opérations de Renault.
Information relative à la commission.

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën

Évaluation de la politique menée en matière de médecine scolaire
Suivi des recommandations du rapport (n° 2853) sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés 10
Suivi des recommandations du rapport (n° 2719) sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution 15
Prochaine séance 21

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Catherine Quéré, M. Jean-Marc Ayrault, M. Patrick Bloche, M. Michel Destot et plusieurs de leurs collègues relative à la suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 (n° 3794) (Mme Catherine Quéré, rapporteure) 2
Projet de loi de finances pour 2012 :
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire : 11
• Enseignement scolaire (MM. Xavier Breton et Gérard Gaudron, corapporteurs pour avis)
• Enseignement professionnel (M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis)
Vote, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 11
• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Christian Kert, Richard Mallié et Renaud Muselier visant à renforcer les conditions de sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d'un séjour à l'étranger (n° 3496) (M. Christian Kert, rapporteur) 12
Amendements examinés en commission 25
Présences en réunion 28