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Suite de l'audition, ouverte à la presse, de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Isabelle Vasseur, rapporteurs) 12
Présences en réunion 17 -
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (n° 1616) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur).
Amendements examinés par la commission. -
Suite de l'examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Amendements examinés par la commission -
Suite de l'examen du projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 49 -
Examen du projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
Information relative à la Commission 34 -
Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, sur le projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
Informations relatives à la Commission 16 -
Examen du rapport d'information sur la mise en application des préconisations de la mission d'information sur les maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure) 2
Information relative à la commission 15 -
Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
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Examen d'un rapport d'information sur « le rendez-vous 2008 » sur les retraites (M. Denis Jacquat, rapporteur) 2
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Examen d'un rapport d'information sur la prévention de l'obésité (Mme Valérie Boyer, rapporteure) 2
Examen d'un rapport d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire (M. Marc Bernier, rapporteur) 12
Réunion (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)