-
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
- 4. Remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
- 5. Démission d’un député
- 6. Égalité réelle outre-mer
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté
- 2. Actualisation du droit des outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Réunion (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)